Energy Credits
Si votre exploitation utilise des équipements de manutention électriques au Canada, vous pourriez être en mesure de participer aux programmes de crédits énergétiques dans le cadre du Règlement sur les combustibles propres. Motive aide les entreprises à évaluer leur admissibilité, à comprendre les exigences et à avancer en toute clarté.
L’admissibilité dépend de votre équipement, de votre configuration de recharge et de votre capacité à soutenir le processus de déclaration requis.
Vous pourriez être admissible si :
Vous n’avez pas besoin de décoder la réglementation par vous-même. Nous aidons à évaluer l’admissibilité et expliquons clairement la prochaine étape.
Avant d’aller de l’avant, nous examinons les éléments de base qui déterminent l’admissibilité au programme et la participation.
Nous examinons généralement :
Notre objectif est de déterminer si votre exploitation semble être admissible et ce qui serait nécessaire pour aller de l’avant.
Le programme Smart Rebates™ de Motive repose sur l’examen de l’admissibilité, le soutien à la mesure et à la déclaration, la collecte de données sur le parc, le soutien à l’inscription, la déclaration et la gestion continue des crédits.
Les exploitations utilisant des équipements de manutention électriques au Canada peuvent être admissibles, selon la configuration de recharge, les données disponibles et la manière dont la participation peut être structurée. Le Règlement sur les combustibles propres permet aux hôtes de sites de recharge de créer des crédits pour la recharge privée ou commerciale, mais la participation réelle dépend des détails de la configuration.
Les droits de propriété ou de location peuvent avoir de l’importance. La réglementation définit un hôte de site de recharge comme une personne qui possède ou loue une borne de recharge et qui a le droit légal de la faire installer. Si votre configuration est plus complexe, nous pouvons examiner la structure et aider à déterminer la meilleure voie à suivre.
Votre configuration de recharge doit prendre en charge les données et le processus de déclaration requis. La réglementation définit une borne de recharge comme un dispositif qui peut communiquer avec un serveur et déclarer la quantité d’électricité fournie et le moment où elle est fournie. Si vous n’êtes pas certain que votre configuration actuelle prend en charge la participation, nous pouvons l’examiner avec vous.
Nous commençons généralement par des informations de base sur le parc, des détails sur les chargeurs, des informations sur le site et d’autres données opérationnelles nécessaires pour évaluer l’admissibilité. Si votre exploitation semble être un bon candidat, nous expliquerons quelles informations supplémentaires sont nécessaires pour soutenir le processus d’inscription, de déclaration et de gestion continue. Les documents actuels de Smart Rebates™ de Motive indiquent que notre programme comprend la collecte de données sur le parc, le soutien à la mesure et à la déclaration, le soutien à l’inscription et la déclaration trimestrielle.
L’objectif est de réduire la charge de travail de votre équipe, et non d’en créer une nouvelle. Nous gérons les tâches de conformité et administratives, tandis que votre équipe fournit les informations opérationnelles nécessaires pour soutenir la participation.
Le cadre réglementaire comprend des exigences d’inscription et de déclaration, et le système fédéral qui soutient la réglementation s’appelle CATS. La structure appropriée dépend de la manière dont la participation est configurée, nous aidons donc à guider ce processus plutôt que d’attendre des clients qu’ils le résolvent seuls.
Il s’agit d’un programme continu, et non d’un formulaire ponctuel. Le cadre fédéral utilise le système de crédits et de suivi pour l’inscription, la déclaration, les activités de vérification et les transactions de crédits, et la réglementation comprend des exigences de déclaration continue et de conservation des dossiers à long terme.
Oui. Les hôtes de sites de recharge peuvent créer des crédits pour la recharge privée ou commerciale.
Cela peut quand même fonctionner. Ce qui compte, c’est de savoir si votre configuration actuelle prend en charge les exigences de données et de déclaration nécessaires à la participation. Nous pouvons évaluer votre infrastructure existante et déterminer si elle semble être admissible. La réglementation place la recharge capable de déclaration au cœur du processus.
La structure des coûts dépend du modèle de participation et de votre configuration spécifique. Nous pouvons expliquer ce qui s’applique à votre exploitation pendant le processus d’examen.
Le calendrier des paiements dépend du cycle de déclaration et de la structure de participation. Nous pouvons vous expliquer à quoi pourrait ressembler le calendrier pour votre exploitation.
Aucune équipe de conformité interne dédiée n’est nécessairement requise pour entamer la conversation. Nous aidons à réduire la quantité de travail de conformité et administratif que les clients doivent gérer en interne. Votre équipe fournit les données opérationnelles, et nous aiderons à guider le processus à partir de là.
La réglementation fédérale exige la tenue de dossiers et la documentation justificative. En général, les dossiers et documents justificatifs liés aux informations, rapports, plans ou avis requis doivent être conservés pendant 10 ans. C’est l’une des raisons pour lesquelles une déclaration claire et une documentation organisée sont importantes.
Nous commençons par une conversation sur votre exploitation, votre équipement et votre configuration de recharge. Ensuite, nous examinons si votre entreprise semble être admissible, identifions les informations nécessaires et décrivons clairement la prochaine étape. L’objectif est de vous donner une réponse claire sur ce à quoi pourrait ressembler la participation pour votre exploitation.
Si votre entreprise utilise des équipements de manutention électriques au Canada, le moyen le plus rapide de comprendre l’admissibilité est d’en discuter. Motive aide les entreprises à évaluer leur admissibilité, à comprendre les exigences et à avancer en toute clarté.
